DEEE
Différents
circuit
Encadrées
par les directives, des solutions et des recommandations sont proposées
aux
industriels, aux collectivités, et aux consommateurs par des
institutions et
des organismes gouvernementaux (UNEP, Union européenne, ADEME) : des
innovations technologiques respectueuses de l’environnement, des
Analyses du
Cycle de Vie des produits rigoureux, des filières de stockage, de
traitement et
de recyclage.
Responsabilité
Producteur
Certains
pays mettent en place des programmes de prévention des pollutions et de
minimisation des déchets. Parmi ces approches, la "Responsabilité
Producteur" (EPR) est essentielle. L'objectif est de rendre, aussibien
les
fabricants que les importateurs de matériel d'équipements électriques
et
électroniques, responsables de l'ensemble du cycle de vie de leurs
produits. Le
principe étant que les constructeurs aient intérêt à faciliter
recyclage et
démantèlement limitant l'utilisation des ressources, la pollution et le
volume
de déchets. Ceci ne peut se faire qu'au travers d'une conception
écologique
prônant réutilisation et recyclage efficace
En
attribuant la responsabilité financière aux producteurs, la directive
européenne vient modifier le code de l’environnement selon lequel «
Toute
personne qui produit ou détient des déchets,[…], est tenue d’en assurer
ou d’en
faire assurer l’élimination […] » (article L.541-2). Ainsi, la
Commission
européenne s’est intéressée à la question du coût de la gestion des
DEEE. En
effet, si la valorisation des déchets historiques est rentable, celle
des
nouveaux appareils l’est déjà moins. Les évaluations écologiques
montrent que
les vieux appareils électroniques et électriques sont composés de
métaux
valorisables, comme le cuivre, le fer, l’argent, l’or. Cependant, les
nouveaux
EEE possèdent de moins en moins de métaux précieux, ceux-ci étant
désormais
substitués par du silicium par exemple dans le cas des cartes à puce.
La
gestion des DEEE engendre donc des coûts supplémentaires qu’il est
indispensable d’intégrer. La Commission européenne ne veut pas faire
supporter
le coût du recyclage aux consommateurs et reproduire les erreurs de
certains
pays. En Grande Bretagne, par exemple, certains consommateurs
contraints de
payer la mise en décharge de leurs déchets, ont préféré s’en
débarrasser «
gratuitement » dans la nature (décharge sauvage). La responsabilisation
a donc
ses limites.
Responsabilité
Consommateur
Les
équipements électriques et électroniques (EEE), présents à chaque
moment de nos
journées, sont composés de matières premières rares et parfois
polluantes. Ils
consomment de l'énergie et possèdent une durée de vie de plus en plus
courte,
l'innovation accélérant leur taux de remplacement. En fin de vie, leur
traitement requiert des technologies adaptées pour valoriser les
déchets.
Les
consommateurs peuvent systématiquement, lors de l'achat d'un équipement
électrique et électronique neuf, remettre au distributeur un équipement
usagé
de même nature qui sera ensuite traité dans des conditions
respectueuses de
l'environnement.
Par
ailleurs, les collectivités locales qui le souhaitent peuvent mettre en
place
progressivement des collectes sélectives de ces équipements en
aménageant les
déchèteries par exemple ou en définissant des lieux de collecte. Dans
tous les
cas elles doivent informer leurs habitants de la formule choisie et des
modalités de collecte qui s'y rattachent.
Les
éco-organismes ont à leur charge l'enlèvement des DEEE
dans tous les points de collecte et leur traitement dans le respect de
la
réglementation. Une attention particulière a été portée sur le réemploi
des DEEE
par les acteurs de l'économie sociale et solidaire ou les associations
d'insertion. Cette voie est privilégiée en amont de la valorisation
matière.
Le traitement réalisé par la suite par les prestataires
choisis par les éco-organismes permettra d'extraire les substances
dangereuses
que certains de ces équipements contiennent et d'améliorer leur
recyclage.